Enregistrement des données Légumes
Les fortes fluctuations de l’offre et de la demande sont caractéristiques pour le marché des légumes. Des relevés réguliers auprès des producteurs de légumes, des entrepositaires et des entreprises de conditionnement permettent à la CCM de créer une vue d’ensemble des structures culturales, des quantités offertes, des volumes du marché et le développement de la surface.
Parmi les tâches centrales de la CCM il y a l’apport de prestations dans les domaines de la coordination, des enquêtes, des relevés, des dépouillements de résultats et l’établissement des données de légumes. Ces tâches sont accomplies sur mandat de la Confédération et des cantons. Les données servent à accroître la transparence, l’application de la réglementation des importations et l’assurance du respect des engagements internationaux. Les prestations de la CCM sont en l’occurrence accomplies en étroite collaboration avec les offices cantonaux et les services d’annonce.
Bases légales pour le service d’annonce
Documento | Data di pubblicazione |
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L’obligation d’annoncer & Sanctions | 19.09.2012 |
L'obligation d'annoncer (Article de revue professionnelle) 2003 | 14.03.2003 |
Directive sur le recensement des données légumes
Documento | Data di pubblicazione |
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Directive sur le recensement des données légumes | 25.09.2024 |
Vous trouverez ici les offices culture maraîchère des cantons membres.
Feuilles d'info
Documento | Data di pubblicazione |
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Définition des notions CCM relatives à la culture maraîchère 2022 | 23.05.2022 |
Nomenclature des produits CCM 2022 | 10.05.2022 |
Fiche d'info rencensement des surfaces 2022 | 04.04.2022 |
Tomates – Grille de répartition CCM 2017 | 30.05.2017 |
Légumes en 5 langues (d, f, i, e, lat.) 2015 | 19.08.2015 |
Facteurs de calcul de conversion CCM 2009 | 25.08.2009 |
Instance des sanctions / Annonces irrégulières
Documento | Data di pubblicazione |
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Procédure lors d'infractions à l'obligation de renseigner dans la culture maraîchère 2022 | 01.01.2022 |
L’obligation d’annoncer & Sanctions 2012 | 19.09.2012 |
Formulaire d’ annonce d'irrégularité à l'obligation de renseigner 2022 | 01.01.2022 |
Planification annuelle des relevés CCM
Documento | Data di pubblicazione |
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Plan annuel 2024 Annonce hebdo & Regl. importation | 03.01.2024 |
Plan annuel des autres enquêtes CCM 2024 | 03.01.2024 |
Tous les formulaires de recensement et la planification annuelle de tous les recensements peuvent être commandés par e-mail directement auprès de la CCM