Enregistrement des données Légumes

Les fortes fluctuations de l’offre et de la demande sont caractéristiques pour le marché des légumes. Des relevés réguliers auprès des producteurs de légumes, des entrepositaires et des entreprises de conditionnement permettent à la CCM de créer une vue d’ensemble des structures culturales, des quantités offertes, des volumes du marché et le développement de la surface.

Parmi les tâches centrales de la CCM il y a l’apport de prestations dans les domaines de la coordination, des enquêtes, des relevés, des dépouillements de résultats et l’établissement des données de légumes. Ces tâches sont accomplies sur mandat de la Confédération et des cantons. Les données servent à accroître la transparence, l’application de la réglementation des importations et l’assurance du respect des engagements internationaux. Les prestations de la CCM sont en l’occurrence accomplies en étroite collaboration avec les offices cantonaux et les services d’annonce.

Bases légales pour le service d’annonce

Documento	Data di pubblicazione
L’obligation d’annoncer & Sanctions	19.09.2012
L'obligation d'annoncer (Article de revue professionnelle) 2003	14.03.2003

Directive sur le recensement des données légumes

Documento	Data di pubblicazione
Directive sur le recensement des données légumes	25.09.2024

Vous trouverez ici les offices culture maraîchère des cantons membres.

Instance des sanctions / Annonces irrégulières

Documento	Data di pubblicazione
Procédure lors d'infractions à l'obligation de renseigner dans la culture maraîchère 2022	01.01.2022
L’obligation d’annoncer & Sanctions 2012	19.09.2012
Formulaire d’ annonce d'irrégularité à l'obligation de renseigner 2022	01.01.2022

Planification annuelle des relevés CCM

Documento	Data di pubblicazione
Plan annuel 2025 WoMe & Importregelung	11.12.2024
plan annuel des autres enquêtes CCM 2025	11.12.2024

Tous les formulaires de recensement et la planification annuelle de tous les recensements peuvent être commandés par e-mail directement auprès de la CCM